1. Objet
Les présentes CGU encadrent l'accès et l'utilisation du site https://smt-travaux.com, édité par SMT SAS (979 483 948 R.C.S. Bobigny) et hébergé par GoDaddy Operating Company, LLC.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement. SMT peut suspendre l'accès pour maintenance sans préavis.
3. Utilisation
L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site et à fournir des informations exactes via le formulaire de contact.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Voir notre politique de confidentialité.
6. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de Bobigny.
